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Conditions Générales de Vente - CGV – et Conditions Générales d’Utilisation – CGU - du site www.moodlightstudio.com

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L'utilisation du Site moodlightstudio.com et les achats de produits proposés sur moodlightstudio.com sont soumis aux présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation du Site. En utilisant le Site moodlightstudio.com, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserves les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation. Vous êtes ainsi engagés par ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation que vous êtes tenus de respecter. L'utilisation du Site moodlightstudio.com vaut également accord de la politique du Site en matière de sécurité et de confidentialité voir Politique de Sécurité et de Confidentialité. Moodlight Studio peut, à tout moment, mettre à jour ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation. En continuant à utiliser le Site après d'éventuelles modifications, vous vous engagez à respecter les Conditions Générales de Vente et d'Utilisation et à reconnaître la Politique de Sécurité et de Confidentialité. Vous pouvez prendre connaissance à tout moment de la version des Conditions Générales de Vente et d'Utilisation en vigueur en cliquant sur le lien "CGV/CGU" dans le pied de page du site.

 

1 - ACCEPTATION DES CONDITIONS

 

À chaque passage de commande sur le site moodlightstudio.com, il vous sera demandé de confirmer votre acceptation des présentes Conditions Générales de Vente en vigueur à la date de passation de votre commande.

Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur à la date de la commande. Le client reconnaît avoir pris connaissance au moment de la passation de la commande, des conditions particulières de vente énoncées et déclare expressément les accepter sans réserve. La validation des Conditions Générales de vente, paiement et envoi d’une confirmation de commande au client valent preuve de la conclusion d’un contrat entre Moodlight Studio et le Client.

Moodlight Studio se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente et Conditions Générales d’Utilisation. Toute nouvelle version de celles-ci sera signalée au Client sur le Site, à charge pour le Client d’en prendre connaissance. La version en ligne des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation sur le Site prévaudra, le cas échéant, sur toute autre version desdites Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, à l’exception, conformément au droit commun, des modifications qui seraient intervenues postérieurement à une commande du Client et que le Client déclare accepter sans restriction, ni réserves.

 

2 - PRODUITS

 

Les informations, caractéristiques, photographies et graphismes présentés sur les sites ou dans les courriers électroniques envoyées par Moodlight Studio ne sont donnés qu'à titre indicatif. En particulier, la différence de perception des formes et des couleurs entre les photographies ou graphismes présentés et les produits ne peut engager la responsabilité de Moodlight Studio . Moodlight Studio fait tout son possible pour que la représentation photographique des produits sur le site moodlightstudio.com soit la plus fidèle possible. Il est néanmoins possible que la perception du ou des produits ne corresponde pas totalement aux produits. Les produits sont présentés en photographie parfois avec d'autres produits. Le descriptif mentionnera ce qui fait ou ne fait pas partie du produit.

Moodlight Studio n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, y compris notamment au titre d'une perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. Moodlight Studio ne saurait être tenue pour responsable de toutes pertes de données, fichiers ou des dommages définis au paragraphe précédent. 

 

3 – MODALITÉS DE COMMANDE

 

Le site moodlightstudio.com permet de commander une sélection de produits immédiatement en ligne via Internet pour une livraison vers la France métropolitaine, île de Corse incluse et les Départements Français d'Outre-Mer , la  Principauté de Monaco, en Suisse, au Liechtenstein, dans l'Union Européenne, en Allemagne à l'exception du Territoire de Büsingen et l'Ile d'Helgoland, en Belgique, au Luxembourg, Pays-Bas, en Autriche, au Danemark à l'exception des Iles Féroé et du Groenland, en Espagne à l'exception des Iles Canaries, Ceuta et Melilla, en Finlande à l'exception des Iles Aland, en Italie à l'exception de Campione d'Italie, Livigno, Saint Marin et le Vatican, le Royaume Uni à l'exception de Jersey, Guernesey, Ile de Man et Gibraltar, en Grèce à l'exception du Mont Athos, en Bulgarie, en Estonie, en Hongrie, en Lettonie, en Lituanie, en Pologne, en Roumanie, en Slovaquie, en Slovénie et en République Tchèque.  Voir Zones de Livraison.

 

4 – DISPONIBILITÉ

 

Moodlight Studio ne s'engage à honorer les commandes reçues que dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du ou des produits, Moodlight Studio s'engage à en informer au plus vite le Client.

La disponibilité peut varier dans une même journée en fonction du niveau des ventes. Moodlight Studio effectue une mise à jour très fréquente des disponibilités, mais ne peut être tenue pour responsable si le stock n'est plus le même que celui indiqué. Des renseignements plus précis peuvent être donnés au Client par courrier électronique.

La disponibilité des produits est mentionnée sur la page de chaque produit et dans le récapitulatif du panier.

moodlightstudio.com  affiche 3 informations de disponibilité: 

- Chez vous sous 2 à 5 jours ouvrés : le produit est disponible dans notre stock, il vous sera livré dans le délai indiqué.

- Chez vous sous "4 à 6 semaines" : le produit est fabriqué à la demande, le délai est d'autant de semaines qu’indiqué, exemple de 4 à 6 semaines.

Ces délais s'entendent à partir de la date de validation du paiement sur le site moodlightstudio.com .

Dans le cas d'une indisponibilité du produit commandé, le Service Clients de Moodlight Studio prendra contact avec le client par email ou par téléphone afin de lui indiquer les délais de livraison.

Les offres de produits et prix du site moodlightstudio.com sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d'un même produit par plusieurs clients. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par email ou par téléphone dans les meilleurs délais, en vous proposant soit de commander un autre article présenté sur le site moodlightstudio.com en remplacement, soit d’attendre le réapprovisionnement, soit d'annuler votre commande. Si vous choisissez d'annuler votre commande, vous serez immédiatement remboursés si votre compte bancaire a été débité. 

Moodlight Studio informe ses Clients que ces délais d'expédition ne comprennent pas les samedis, dimanches et jours fériés.

moodlightstudio.com n'encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité des produits. moodlightstudio.com se réserve le droit de changer à tout moment et sans préavis les articles proposés sur son site. 

 

5 – FINALISATION DE COMMANDE

 

A tout moment, vous pouvez :

- ajouter des produits à votre sélection en cliquant sur «ajouter au panier»,

- consulter les produits sélectionnés, en cliquant sur «panier»,

- modifier votre sélection en cliquant sur «continuer mes achats» ou en ajustant les quantités selon les cas.

Vous devez bien vérifier l'exactitude de votre sélection avant de confirmer votre commande. Si tous les efforts sont faits pour assurer que la couleur et le motif dont les photos sont affichées sur le site www.moodlightstudio.com soient fidèles aux produits originaux, des variations peuvent, toutefois, intervenir, notamment en raison du travail artisanal pour certains produits, mais aussi en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur vos équipements informatiques. Par conséquent, Moodlight Studio ne peut être tenu pour responsables d'erreurs ou d'inexactitudes des photographies ou des représentations graphiques des produits figurant sur le site moodlightstudio.com. En cas de questions sur les produits, vous pouvez naturellement prendre contact avec notre Service Clients.

Toute commande par Internet suppose que vous fournissiez au moment de ladite commande des informations exactes et complètes. Les informations demandées porteront sur : la civilité, le nom, les prénoms, les téléphones, l’adresse email, les adresses de facturation et de livraison.

Au cours du processus de commande, vous êtes invités à "Choisir un mode de livraison" il vous est alors demandé également d'accepter l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation et de la Politique de Confidentialité du site moodlightstudio.com. Vous êtes ensuite invités à "Choisir un mode de paiement". Vous pouvez payer grâce à un compte Paypal ou choisir de rentrer vos coordonnées bancaires. Une fois terminée, votre commande est transmise pour traitement. Vous ne pouvez la modifier ou l'annuler qu’en contactant le service clients par email.

Moodlight Studio se réserve le droit de ne pas accepter une commande d'un client avec lequel elle est en litige pour une commande antérieure, ou si la société estime raisonnablement que ce client a enfreint les présentes Conditions Générales ou qu'il s'est engagé dans une activité frauduleuse, ou pour tout autre motif légitime.

Un récapitulatif de votre commande vous sera adressé par courrier électronique. L'accusé de réception fera figurer la description des produits sélectionnés, la quantité, le prix ainsi que le montant des frais de port.

 

6 – LES PRIX & LE PAIEMENT

 

Moodlight Studio accepte les paiements par Carte Bancaire et Paypal.

Moodlight Studio informe ses clients que les informations transmises liées aux règlements par carte bancaire ne s’effectuent en aucun cas sur nos serveurs, mais directement de leur banque à notre banque via le serveur Paypal. Vos informations bancaires ne transitent par aucun intermédiaire et ne sont en aucun cas stockées chez notre prestataire technique. C'est d'ailleurs pour cela qu'elles vous seront demandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

Les prix des produits affichés sur moodlightstudio.com sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le montant de votre commande inclut les frais de livraison selon l'option "mode de livraison" choisie.Moodlight Studio se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le prix des produits proposés sur le site moodlight Studio. Les produits sont facturés sur la base des tarifs affichés sur le site Moodlight Studio au moment de la passation de votre commande, sous réserve de disponibilité des produits commandés à cet instant.

Toutes les commandes sont payables en euros. L'intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande. A aucun moment les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.  Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté.

Moodlight Studio prend la sécurisation des paiements et la confidentialité des informations que vous lui donnez très au sérieux. Les achats sont réalisés de manière cryptée et sécurisée. Les solutions de paiement adoptées par moodlightstudio.com sont 100% sécurisées. La sécurité du paiement repose sur l’authentification du commerçant, la confidentialité et l’intégrité des échanges. 

Pour toute transaction, le Client indiquera le numéro figurant au recto de sa carte, la date d'expiration de sa carte et le cryptogramme figurant au verso de sa carte (trois derniers chiffres).

 

L'expédition de votre commande n'a lieu qu'après vérification de votre mode de paiement et réception de l'autorisation de débit de votre carte, acceptation du paiement via Paypal.

Nos prix sont affichés Toutes Taxes Comprises pour les commandes à destination des pays de l’Union Européenne.

 

7 – RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

 

Moodlight Studio conserve la pleine et entière propriété de tous les articles commandés jusqu'au paiement intégral du prix par le Client. En revanche, vous assumez les risques, notamment de perte, de vol ou de détérioration, concernant les produits livrés et ce à la date effective de la livraison.

 

8 – LIVRAISON

 

Moodlight Studio vous offre la livraison en France Métropolitaine à partir de 200 € d'achats, en Colissimo. 

Les produits sont expédiés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée.

Pour des raisons, notamment de sécurité, Moodlight Studio ne traitera aucune commande pour laquelle une poste restante, une boîte postale, une adresse de résidence universitaire ou une adresse Cedex est fournie.

8-1 - Participation aux Frais de transport : Les frais de livraison en France Métropolitaine sont offerts à partir de 200 € d’achats en Colissimo pour les colis non volumineux. 

Livraison Standard Colissimo jusqu'à 30 kg : Les livraisons s'effectuent sous 48h du lundi au samedi matin, sauf jour férié. Votre commande vous est remise contre signature à l'adresse de livraison indiquée sur le bon de commande. En cas d'absence lors de la livraison, un avis de passage vous est laissé afin que vous récupériez votre colis dans le bureau de poste le plus proche. Les colis sont conservés en instance à la Poste pendant 15 jours calendaires. En cas de non retrait dans les délais impartis par le transporteur, les produits seront retournés à Moodlight Studio.

Vous devez veiller à bien renseigner lors de votre commande les conditions d'accès du lieu de livraison, code, bâtiment, étage… ainsi qu'un numéro de téléphone où vous êtes le plus facilement joignable. 

8-2 - Délais d'expédition : Les commandes passées en ligne via le site moodlightstudio.com sont relevées chaque jour du Lundi au Vendredi, sauf jour férié. Moodlight Studio veille à traiter et expédier le jour même toute commande passée avant 17 heures, néanmoins le temps de traitement et de préparation d'une commande peut être allongé selon les articles et durer 1 jour ouvré. Dès réception du mail de confirmation d'expédition, le Client peut prendre en compte les délais des transporteurs annoncés.

Moodlight Studio informe ses Clients que ces délais d'expédition ne comprennent pas les samedis, dimanches et jours fériés.

8-3 - Conditionnement : Les produits expédiés par Moodlight Studio sont conditionnés de manière à respecter les normes de transport en vigueur, et pour assurer une protection optimale des produits pendant leur livraison. Il est demandé au Client de respecter ces mêmes normes lors d'un retour de produit que ce soit lors d'un service après vente, ou lors d'un retour pour convenance. En cas d’un retour de produit, si nous constatons que le produit nous revient endommagé du fait d’un emballage de qualité insuffisante, Moodlight Studio pourra décider de ne rembourser que partiellement le produit ou de refuser de le rembourser en cas d'impossibilité de revente en l'état. 

8-4 - Problèmes de livraison : Moodlight Studio ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d'erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs, y compris en cas de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et - ou communications.

Tout défaut ou retard de livraison supérieur à huit - 8 - jours ouvrés doit être signalé auprès de notre Service Clients dans les meilleurs délais. Toute réclamation formulée au delà de quatorze - 14 - jours calendaires après la date de réception de votre commande ne pourra être prise en compte.

Vous devez vérifier la conformité de la marchandise au moment de la livraison et indiquer, si possible sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature les éventuelles anomalies constatées, paquet ouvert, produit endommagé etc... 

En cas de retard de livraison de plus de 7 jours ouvrés, si le produit n'a pas été expédié, le Client peut dénoncer la commande par lettre recommandée avec avis de réception et demander le remboursement de sa commande. Si l'article a été expédié avant réception de l'annulation de la commande pour retard de livraison de plus de 8 jours, Moodlight Studio procèdera au remboursement de l'article et des frais d'expédition et de retour, à réception de celui-ci, complet, dans son état et son emballage d'origine.

Dans le cas d'un retard de livraison par rapport aux délais annoncés par les transporteurs, le Client doit contacter en priorité son bureau de distribution dans le cas de La Poste, pour savoir si le colis n'est pas en instance. Le cas échéant, le Client peut contacter par courrier électronique Moodlight Studio afin d'ouvrir un dossier de litige ou d'enquête pour effectuer une recherche du colis. 

Il arrive que des colis soient égarés par les transporteurs. Les délais imposés par les transporteurs impliquent que le Client déclare la perte dans les 10 jours suivant la réception de l'avis d'expédition de Moodlight Studio. Dans ces conditions, Moodlight Studio se charge d'effectuer les réclamations nécessaires auprès du transporteur concerné. Une fois la réclamation et l’ouverture d’enquête effectuées, il peut courir un délai de 3 à 4 semaines pour avoir un retour du transporteur. 

Si le colis est retrouvé, ce dernier sera réacheminé immédiatement au domicile du Client. Dans le cas où le colis n'était pas retrouvé, le Client pourra alors demander le renvoi du même produit (dans les délais de disponibilité), aux frais de Moodlight Studio, ou le remboursement de la somme versée. Si le ou les produits commandés n'étaient plus disponibles à ce moment, Moodlight Studio remboursera le montant des produits concernés par la perte du transporteur. 

8-5 - Colis endommagés : Le Client se doit de contrôler devant le transporteur l'état du colis et émettre les réserves nécessaires sur le bordereau de livraison en cas de détérioration partielle ou totale. En l'absence de réserve, le produit est réputé accepté par le Client et ne pourra faire l'objet d'aucune contestation concernant sa livraison. 

 

9 - RETOUR - ECHANGE – REMBOURSEMENT

 

Vous disposez d'un délai de 15 jours calendaires à compter de la réception de votre commande pour nous signaler votre intention de nous retourner un article et la raison de ce retour. Une fois que nous vous avons attribué un numéro d'autorisation de retour, vous devez nous retourner les articles concernés sous quelques jours.

Les produits retournés doivent être dans leur état et leurs emballages d'origine, accompagnés de leur facture d'achat ou d'une copie en cas de retour partiel. Tous les produits du site peuvent être retournés, à l’exception des produits commandés ayant fait l'objet d'une personnalisation à la demande du client. Ces articles ne pourront être retournés en vue d'un échange ou d'un remboursement.

Les produits retournés doivent être intacts, en parfait état de revente, dans leurs emballages d'origine. Ils ne devront pas avoir été portés ou utilisés, ni avoir subi de détérioration si minime soit-elle et dans un état de propreté parfaite et indéniable. Tout produit abîmé, incomplet, ou dont l'emballage d'origine est détérioré, ne sera ni remboursé, ni échangé. Vous serez avisés par mail dès réception du produit.

Le retour d’un produit, en cas d’échange ou de demande de remboursement, est à la charge du client. 

Dans le cas d'une demande de remboursement effectuée dans le cadre du droit de rétractation, les frais de livraison de la commande initiale facturés par Moodlight Studio vous seront remboursés. Nous vous remercions de bien vouloir contacter Amaury Lonchamp par mail studiomoodlight@gmail.com qui enregistrera votre demande et vous transmettra un N° de retour. Vous pourrez ensuite retourner votre colis à l’adresse suivante :

Moodlight Studio- 56 c rue Charles Edouard Guillaume 

Dans le cas d'un échange, les frais de retour sont à la charge du client, les frais de livraison de la nouvelle expédition sont également à la charge du client. 

En cas de demande de remboursement, Moodlight Studio fera le nécessaire pour assurer un remboursement dans les 2 à 3 jours ouvrés suivant la réception des produits retournés via le mode de paiement choisi par le client lors du règlement de sa commande. 

 

10 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

L'ensemble des éléments, dessins, modèles, illustrations, images, bandes sonores, textes, logos, marques… constitutifs du site moodlightstudio.com est réservé au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A l'exception des dérogations expressément prévue dans les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, il vous est interdit de reproduire intégralement ou partiellement, par quelque procédé que ce soit, de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site moodlightstudio.com, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de Moodlight Studio, toute distribution, transmission, modification ou utilisation sans accord express de la société Moodlight Studio, pour quelque motif que ce soit, est interdite.

A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est autorisée, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Moodlight Studio.

 

11 - LIENS

 

Le site moodlightstudio.com peut contenir des liens vers des sites tiers non édités ou contrôlés par Moodlight Studio. De tels liens sont uniquement fournis à titre de commodité ; ils ne peuvent et ne doivent pas être interprétés comme un aval exprès ou implicite de ces sites, de leur contenu ou de tout produit ou service qui y est offert. Toute personne possédant un site Internet souhaitant placer sur son site un lien vers le site moodlightstudio.com doit en demander l'autorisation à Moodlight Studio. Une autorisation donnée par Moodlight Studio ne constituera en aucun cas une convention implicite d'affiliation et ne sera en aucun cas donnée à titre définitif. Sur simple demande de Moodlight Studio, ce lien devra être retiré.

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