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MENTIONS LEGALES 

1- Editeur 

 

Le site Moodlight Studio (ci-après dénommé le « Site ») est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet à l'adresse www.moodlightstudio.com. Il est ouvert à tout utilisateur de ce réseau (ci-après dénommé « Utilisateur ») et est le seul site officiel de la marque Moodlight Studio®, il est la propriété de la société Moodlight Studio (ci-après « Moodlight Studio »)

 

Il est édité par :

Amaury Lonchamp

Siège social : 56 C rue Charles Edouard Guillaume – 25000 Besançon - France

Email : info@moodlightstudio.com

N° TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Directeur de Publication Moodlight Studio, représentée par Amaury Lonchamp, en sa qualité de gérant.


 

2- Conception et hébergement 

 

Le site www.moodlightstudio.com est hébergé par la société par la société WIX

Siège social : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Tel :  +1 415-639-9034. 


 

La conception du site www.moodlightstudio.com est réalisée par l'agence Amaury Lonchamp


 

3- Propriété intellectuelle

 

En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le présent Site et tous les éléments, marques, dessins, modèles, photographies, textes, illustrations, logos, séquences animées ou non, sonores ou non, graphiques etc. se trouvant dans le présent site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive de la société Moodlight Studio celle-ci ne concédant aucune licence ni aucun autre droit que celui de consulter le Site. La reproduction, ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Ni le Site internet (en tout ou partie), ni son contenu, ni les marques ne peuvent être utilisés, reproduits, dupliqués, copiés, vendus, revendus, rendus accessibles, modifiés ou exploités de toute autre manière, en tout ou partie, pour quelque finalité que ce soit sauf autorisation préalable et écrite de Moodlight studio.

 

Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon. 

Crédits :

 

- Conception graphique : Amaury Lonchamp

- Photographie : Amaury Lonchamp


 

4- Responsabilités

 

Moodlight Studio fait ses meilleurs efforts pour assurer la fiabilité, l’exactitude et la mise à jour des informations fournies sur ce site, néanmoins, Moodlight Studio : ne garantit en aucune façon la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués  à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

 

Moodlight Studio se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu des documents publiés sur son site à tout moment et sans préavis.


 

5- Liens

 

La création de lien hypertexte vers le site www.moodlightstudio.com ne peut être faite qu’avec l’autorisation expresse, écrite et préalable de la société Moodlight Studio. Moodlight Studio décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés par un lien hypertexte à son site.

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